- position légale
- правовое положение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Interdiction légale — ● Interdiction légale autrefois privation de l exercice de tous les droits civils d un condamné à une peine criminelle afflictive et infamante, ce qui le plaçait dans la position du majeur en tutelle. (Peine supprimée dans le nouveau Code pénal.) … Encyclopédie Universelle
Aide légale — Aide juridictionnelle Ne doit pas être confondu avec Commis d office (film). L aide juridictionnelle est une aide financière ou juridique que l État accorde aux justiciables dont les revenus sont insuffisants pour accéder à la justice. Elle … Wikipédia en Français
Compositeurs D'études D'échecs — Problème d échecs Moyen Âge shakkinappula, kuningas. Un problème d’échecs est une énigme à valeur artistique utilisant les pièces et les règles du jeu d échecs. Un problème est créé par un compositeur dans le but de présenter un thème ou une idée … Wikipédia en Français
Compositeurs d'études d'échecs — Problème d échecs Moyen Âge shakkinappula, kuningas. Un problème d’échecs est une énigme à valeur artistique utilisant les pièces et les règles du jeu d échecs. Un problème est créé par un compositeur dans le but de présenter un thème ou une idée … Wikipédia en Français
Composition échiquéenne — Problème d échecs Moyen Âge shakkinappula, kuningas. Un problème d’échecs est une énigme à valeur artistique utilisant les pièces et les règles du jeu d échecs. Un problème est créé par un compositeur dans le but de présenter un thème ou une idée … Wikipédia en Français
Probleme d'echecs — Problème d échecs Moyen Âge shakkinappula, kuningas. Un problème d’échecs est une énigme à valeur artistique utilisant les pièces et les règles du jeu d échecs. Un problème est créé par un compositeur dans le but de présenter un thème ou une idée … Wikipédia en Français
Probleme heterodoxe — Problème d échecs Moyen Âge shakkinappula, kuningas. Un problème d’échecs est une énigme à valeur artistique utilisant les pièces et les règles du jeu d échecs. Un problème est créé par un compositeur dans le but de présenter un thème ou une idée … Wikipédia en Français
Probleme orthodoxe — Problème d échecs Moyen Âge shakkinappula, kuningas. Un problème d’échecs est une énigme à valeur artistique utilisant les pièces et les règles du jeu d échecs. Un problème est créé par un compositeur dans le but de présenter un thème ou une idée … Wikipédia en Français
Problème d'échecs — Moyen Âge shakkinappula, kuningas. Un problème d’échecs est un casse tête artistique utilisant les pièces et les règles du jeu d échecs. Un problème est créé par un compositeur dans le but de présenter un thème ou une idée particulière. Les… … Wikipédia en Français
Problème d’échecs — Problème d échecs Moyen Âge shakkinappula, kuningas. Un problème d’échecs est une énigme à valeur artistique utilisant les pièces et les règles du jeu d échecs. Un problème est créé par un compositeur dans le but de présenter un thème ou une idée … Wikipédia en Français
Problème hétérodoxe — Problème d échecs Moyen Âge shakkinappula, kuningas. Un problème d’échecs est une énigme à valeur artistique utilisant les pièces et les règles du jeu d échecs. Un problème est créé par un compositeur dans le but de présenter un thème ou une idée … Wikipédia en Français